Livres Pour B B S

Comment prendre soin de presse Mon test de grossesse javel positif

Recevoir en jouissance perpétuelle ou recevoir ou acquérir à la propriété les terrains pour la réalisation de logement, la construction économique autre et leur exploitation ultérieure;

Le plan masse de la ville de la population à cinquante mille personnes et le plan masse de l'établissement de village peuvent avec le projet de la planification des territoires des établissements indiqués comme le document commun.

Dans la construction existant les terrains, sur qui les bâtiments habités et des autres objets de l'immobilier faisant partie du condominium, sont transmis à titre du bien total à total la propriété dans les montants normatifs gratuitement.

Les règles de la construction contiennent les exigences : l'ordre de la distribution des permissions de la construction, le devoir selon, le contrôle arkhitektourno-de construction, la fonction des du sol.

Le montant de la part foncière de chaque propriétaire immobilier dans le condominium par voie de la multiplication de la place du local sur spécifique de la part foncière pour les bâtiments différent conformément à bien.

Affirmé la documentation est obligatoire pour par tous les participants de l'activité. La modification à la documentation se réalise, comme on l'a déjà dit est plus haut, seulement avec la permission de l'organisme qui l'a affirmé.

Les organismes, autorisé à établir les frontières et les montants des terrains dans les condominiums, sont engagés au terme fixé pas plus tard que deux mois après l'appel établir les frontières et les montants du terrain dans le condominium.

Les projets de la planification détaillée sont élaborés à la base du plan et embrassent les parties séparées de la ville ( : habité et les régions, les centres de toute la ville, les zones du repos et les protections. Ils établissent l'organisation détaillée arkhitektourno-de planification et spatiale du territoire bâti. ­ les projets pour les 3-5.